Convention Collective Du Sport 2014 / Idcc 2511 Avenant 120 Tempspartiel Chapitre12

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Conventionnelles précédentes et au plus tard le 1er janvier 2014. La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les. Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. Vous trouverez à la fois le texte des conventions collectives de travail pour chaque branche déclarée généralement contraignante, ainsi que le texte des . Veulent modifier le champ de leur convention pour y inclure le sport.

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1996 11 décembre 1996 :

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Les deux avenants à la ccn du sport du 15 mai 2014, relatifs au temps partiel,. Convention Collective Generalites — la source www.editions-legislatives.fr

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